Conditions Générales d'Utilisation

Monumentum met à disposition des visiteurs une plateforme de partage, modification et enrichissement des informations sur les Monuments Historiques et le patrimoine français.

Les visiteurs peuvent interagir sur la plateforme avec des fonctionnalités limitées lorsqu'ils n'utilisent pas de compte personnel. Dans ce cas leurs actions sont identifiées par leurs adresses IP.

La création d'un compte personnel permet aux utilisateurs d'accéder à des fonctionnalités supplémentaires sur la plateforme (galerie personnelle, suivi des modifications, etc.).

L'adresse e-mail fournie lors de la création du compte personnel est utilisée sur la plateforme comme identifiant de connexion et n'y recevra des e-mails de la part de Monumentum que dans le cadre du fonctionnement du site. Elle ne sera pas affichée sur le site Monumentum ni communiquée à des organismes tiers.

Dès lors qu'ils utilisent la plateforme (avec ou sans compte personnel), les utilisateurs s'engagent à l'utiliser selon sa destination, à l'exclusion par exemple de tous hors-sujets, vandalismes, spams, etc.

Droit d'auteur

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- du Ministère de la Culture, sous Licence Ouverte, dans le cadre du programme Etalab
- de Wikipedia, sous Licence Creative Commons
- des utilisateurs, sous Licence Creative Commons

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L'ensemble des élément éditoriaux le constituant est placé sous licence Creative Commons CC BY-SA 4.0

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